Le Maire: Daniel DANGLARD 1er Adjoint : Laurent COULAUD (à gauche)…
PROCÉDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU DE LA GIETTAZ
Documents relatifs à la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU : Dossier papier consultable en mairie aux horaires d’ouvertures.
DOSSIER DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE n°1 DU PLU DE LA GIETTAZ
AVIS MISE A DISPOSITION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE LA GIETTAZ
PUBLICATION ANNONCE LEGALE 25 NOVEMBRE 2025
DELIBERATION D’APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE LA GIETTAZ
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